C'est un alinéa un peu fanfaron, un paragraphe bien peigné comme un voeu de début d'année. Parmi les nombreuses propositions qu'ils viennent de rendre publiques, les parlementaires de la commission d'enquête créée à la suite de l'affaire d'Outreau ont glissé celle-ci : non à la délation. Les dénonciations anonymes, argumentent-ils, ne devraient plus suffire à justifier des poursuites judiciaires. Les députés ne sont pas les seuls. Nicolas Sarkozy, ministre victime d'un «corbeau» spectaculaire, s'est le premier insurgé contre cette «pratique d'un autre âge». «Il ne faut plus prêter attention aux dénonciations anonymes», a déclaré le président de l'UMP au cours de la convention consacrée à la justice, au début du mois de mai.

Le projet est donc directement inspiré de l'actualité politique immédiate. De la part du ministre de l'Intérieur, il ne va sans doute pas sans arrière-pensée, mais il ne s'agit pas pour autant d'un caprice de circonstance. L'affaire Clearstream illustre en effet une donne culturelle peu glorieuse : la délation anonyme est un usage répandu, voire très répandu, à travers l'Hexagone. Qu'elle soit condamnée par les intellectuels, qu'elle distille de fâcheux relents vichyssois n'y change rien. Dénoncer ou calomnier son prochain sans dévoiler son identité est un pli français. Un travers cultivé par les institutions, quand il n'est pas encouragé.

Le fisc, en particulier, utilise la délation sans modération. Officiellement, l'administration fiscale ne rémunère plus ses informateurs – depuis le passage de Nicolas Sarkozy à Bercy –, mais sa porte reste grande ouverte aux corbeaux de tous acabits. En 1998, la Cour de cassation a donné son feu vert aux inspecteurs en reconnaissant à l'administration le droit de perquisitionner le domicile d'un contribuable sur la foi d'une dénonciation anonyme. Une grande part de l'activité des impôts reste alimentée par les courriers, non signés, d'«honnêtes citoyens».

Pourtant, paradoxalement, dans le privé, la dénonciation a toujours mauvaise presse. Le «whistleblowing» (donner l'alarme), que les multinationales ont tenté d'importer des États-Unis, ne prend pas. Alors même que la démarche n'est, dans ce cas, pas dénuée de moralité. Ce qui, dans les pays anglo-saxons, est vécu comme un devoir citoyen, est méprisé par les Français comme une manoeuvre nauséabonde. L'idée des Américains, en votant en 2002 la loi Sarbanes-Oxley, était d'éviter que ne se renouvellent de grands scandales financiers de l'ampleur de celui qui a touché la firme Enron. À cette fin, la loi favorise en interne le signalement des fraudes. Les Anglo-Saxons – qui n'ont pas à porter le douloureux souvenir de la période vichyssoise – ne reculent pas devant les mots «collaborateurs» et «dénonciateurs»...

En France, les firmes qui ont tenté, ces derniers mois, de mettre en place des «lignes d'alerte», prudemment baptisées «lignes éthiques», se sont heurtées à une opposition syndicale frontale : même «civique» ou «corporate», la dénonciation n'est pas acceptable en tant que système. Chez Ducros, filiale française du leader américain des épices McCormick, la «hotline» réservées aux confidences des salariés a été immédiatement baptisée «allô collabo»... Pour prospérer, la dénonciation à la française doit donc être à la fois anonyme et invisible.

En matière judiciaire, le Code pénal reflète à la fois les hésitations morales du législateur et les difficultés du terrain. Les magistrats, ou procureurs, n'en font pas mystère : les renseignements anonymes font partie du métier. «En matière de crime organisé, et de stupéfiants, notamment, les témoignages sont par nature anonymes, explique Claude Choquet, président de l'Association des magistrats instructeurs. C'est une réalité dont il faut bien tenir compte – et un instrument dont il ne faut pas se priver si l'on veut démanteler des réseaux...» Techniquement, le magistrat qui reçoit un renseignement téléphonique ou le policier qui recueille un témoignage anonyme peuvent rédiger un procès-verbal de constatation. Nombreux sont les dossiers où l'on peut lire ce type de mention : «d'un renseignement anonyme digne de foi, nous apprenons que...» En matière pénale, la preuve est libre. Au tribunal d'en apprécier la pertinence.

Le législateur a bien tenté, récemment, d'encadrer ces pratiques. Il a créé en 2000 le «témoin anonyme». Le dénonciateur est connu du magistrat mais il ne veut surtout pas que son nom apparaisse. Son identité n'est donc pas consignée dans le dossier, mais elle est quand même enregistrée, dans un autre circuit, par la justice. Le secret ne peut être levé qu'avec son accord. Le montage, intellectuellement séduisant, puisqu'il fait une petite place aux droits de la défense, n'a jusqu'à présent pas remporté beaucoup de succès. Les «témoins» n'ont pas confiance, expliquent les professionnels. Ils craignent pour leur sécurité. Après réflexion, le ministre de l'Intérieur propose aujourd'hui d'élargir ce dispositif.

Quelques années plus tard, la loi Perben II a fait une autre tentative. Elle a imaginé le statut des «repentis». Cette fois, il s'agit d'assurer une protection – y compris en leur offrant un autre nom – aux voyous repentis qui décideraient de collaborer, pour la bonne cause, avec la justice en dénonçant leurs anciens complices. L'idée est importée d'Italie. Mais elle n'a finalement pas vu le jour : la Chancellerie n'a jamais réussi à mettre en oeuvre ce système complexe et coûteux. Ces deux exemples montrent la réelle difficulté à trouver le bon équilibre entre l'efficacité et la morale. Mais aussi l'alliance qui lie les délateurs et leurs «clients», les enquêteurs : tous ont intérêt à ce que persiste une certaine opacité. Tant pis pour la morale.

C'est un alinéa un peu fanfaron, un paragraphe bien peigné comme un voeu de début d'année. Parmi les nombreuses propositions qu'ils viennent de rendre publiques, les parlementaires de la commission d'enquête créée à la suite de l'affaire d'Outreau ont glissé celle-ci : non à la délation. Les dénonciations anonymes, argumentent-ils, ne devraient plus suffire à justifier des poursuites judiciaires. Les députés ne sont pas les seuls. Nicolas Sarkozy, ministre victime d'un «corbeau» spectaculaire, s'est le premier insurgé contre cette «pratique d'un autre âge». «Il ne faut plus prêter attention aux dénonciations anonymes», a déclaré le président de l'UMP au cours de la convention consacrée à la justice, au début du mois de mai.

Le projet est donc directement inspiré de l'actualité politique immédiate. De la part du ministre de l'Intérieur, il ne va sans doute pas sans arrière-pensée, mais il ne s'agit pas pour autant d'un caprice de circonstance. L'affaire Clearstream illustre en effet une donne culturelle peu glorieuse : la délation anonyme est un usage répandu, voire très répandu, à travers l'Hexagone. Qu'elle soit condamnée par les intellectuels, qu'elle distille de fâcheux relents vichyssois n'y change rien. Dénoncer ou calomnier son prochain sans dévoiler son identité est un pli français. Un travers cultivé par les institutions, quand il n'est pas encouragé.

Le fisc, en particulier, utilise la délation sans modération. Officiellement, l'administration fiscale ne rémunère plus ses informateurs – depuis le passage de Nicolas Sarkozy à Bercy –, mais sa porte reste grande ouverte aux corbeaux de tous acabits. En 1998, la Cour de cassation a donné son feu vert aux inspecteurs en reconnaissant à l'administration le droit de perquisitionner le domicile d'un contribuable sur la foi d'une dénonciation anonyme. Une grande part de l'activité des impôts reste alimentée par les courriers, non signés, d'«honnêtes citoyens».

Pourtant, paradoxalement, dans le privé, la dénonciation a toujours mauvaise presse. Le «whistleblowing» (donner l'alarme), que les multinationales ont tenté d'importer des États-Unis, ne prend pas. Alors même que la démarche n'est, dans ce cas, pas dénuée de moralité. Ce qui, dans les pays anglo-saxons, est vécu comme un devoir citoyen, est méprisé par les Français comme une manoeuvre nauséabonde. L'idée des Américains, en votant en 2002 la loi Sarbanes-Oxley, était d'éviter que ne se renouvellent de grands scandales financiers de l'ampleur de celui qui a touché la firme Enron. À cette fin, la loi favorise en interne le signalement des fraudes. Les Anglo-Saxons – qui n'ont pas à porter le douloureux souvenir de la période vichyssoise – ne reculent pas devant les mots «collaborateurs» et «dénonciateurs»...

En France, les firmes qui ont tenté, ces derniers mois, de mettre en place des «lignes d'alerte», prudemment baptisées «lignes éthiques», se sont heurtées à une opposition syndicale frontale : même «civique» ou «corporate», la dénonciation n'est pas acceptable en tant que système. Chez Ducros, filiale française du leader américain des épices McCormick, la «hotline» réservées aux confidences des salariés a été immédiatement baptisée «allô collabo»... Pour prospérer, la dénonciation à la française doit donc être à la fois anonyme et invisible.

En matière judiciaire, le Code pénal reflète à la fois les hésitations morales du législateur et les difficultés du terrain. Les magistrats, ou procureurs, n'en font pas mystère : les renseignements anonymes font partie du métier. «En matière de crime organisé, et de stupéfiants, notamment, les témoignages sont par nature anonymes, explique Claude Choquet, président de l'Association des magistrats instructeurs. C'est une réalité dont il faut bien tenir compte – et un instrument dont il ne faut pas se priver si l'on veut démanteler des réseaux...» Techniquement, le magistrat qui reçoit un renseignement téléphonique ou le policier qui recueille un témoignage anonyme peuvent rédiger un procès-verbal de constatation. Nombreux sont les dossiers où l'on peut lire ce type de mention : «d'un renseignement anonyme digne de foi, nous apprenons que...» En matière pénale, la preuve est libre. Au tribunal d'en apprécier la pertinence.

Le législateur a bien tenté, récemment, d'encadrer ces pratiques. Il a créé en 2000 le «témoin anonyme». Le dénonciateur est connu du magistrat mais il ne veut surtout pas que son nom apparaisse. Son identité n'est donc pas consignée dans le dossier, mais elle est quand même enregistrée, dans un autre circuit, par la justice. Le secret ne peut être levé qu'avec son accord. Le montage, intellectuellement séduisant, puisqu'il fait une petite place aux droits de la défense, n'a jusqu'à présent pas remporté beaucoup de succès. Les «témoins» n'ont pas confiance, expliquent les professionnels. Ils craignent pour leur sécurité. Après réflexion, le ministre de l'Intérieur propose aujourd'hui d'élargir ce dispositif.

Quelques années plus tard, la loi Perben II a fait une autre tentative. Elle a imaginé le statut des «repentis». Cette fois, il s'agit d'assurer une protection – y compris en leur offrant un autre nom – aux voyous repentis qui décideraient de collaborer, pour la bonne cause, avec la justice en dénonçant leurs anciens complices. L'idée est importée d'Italie. Mais elle n'a finalement pas vu le jour : la Chancellerie n'a jamais réussi à mettre en oeuvre ce système complexe et coûteux. Ces deux exemples montrent la réelle difficulté à trouver le bon équilibre entre l'efficacité et la morale. Mais aussi l'alliance qui lie les délateurs et leurs «clients», les enquêteurs : tous ont intérêt à ce que persiste une certaine opacité. Tant pis pour la morale.

C'est un alinéa un peu fanfaron, un paragraphe bien peigné comme un voeu de début d'année. Parmi les nombreuses propositions qu'ils viennent de rendre publiques, les parlementaires de la commission d'enquête créée à la suite de l'affaire d'Outreau ont glissé celle-ci : non à la délation. Les dénonciations anonymes, argumentent-ils, ne devraient plus suffire à justifier des poursuites judiciaires. Les députés ne sont pas les seuls. Nicolas Sarkozy, ministre victime d'un «corbeau» spectaculaire, s'est le premier insurgé contre cette «pratique d'un autre âge». «Il ne faut plus prêter attention aux dénonciations anonymes», a déclaré le président de l'UMP au cours de la convention consacrée à la justice, au début du mois de mai.

Le projet est donc directement inspiré de l'actualité politique immédiate. De la part du ministre de l'Intérieur, il ne va sans doute pas sans arrière-pensée, mais il ne s'agit pas pour autant d'un caprice de circonstance. L'affaire Clearstream illustre en effet une donne culturelle peu glorieuse : la délation anonyme est un usage répandu, voire très répandu, à travers l'Hexagone. Qu'elle soit condamnée par les intellectuels, qu'elle distille de fâcheux relents vichyssois n'y change rien. Dénoncer ou calomnier son prochain sans dévoiler son identité est un pli français. Un travers cultivé par les institutions, quand il n'est pas encouragé.

Le fisc, en particulier, utilise la délation sans modération. Officiellement, l'administration fiscale ne rémunère plus ses informateurs – depuis le passage de Nicolas Sarkozy à Bercy –, mais sa porte reste grande ouverte aux corbeaux de tous acabits. En 1998, la Cour de cassation a donné son feu vert aux inspecteurs en reconnaissant à l'administration le droit de perquisitionner le domicile d'un contribuable sur la foi d'une dénonciation anonyme. Une grande part de l'activité des impôts reste alimentée par les courriers, non signés, d'«honnêtes citoyens».

Pourtant, paradoxalement, dans le privé, la dénonciation a toujours mauvaise presse. Le «whistleblowing» (donner l'alarme), que les multinationales ont tenté d'importer des États-Unis, ne prend pas. Alors même que la démarche n'est, dans ce cas, pas dénuée de moralité. Ce qui, dans les pays anglo-saxons, est vécu comme un devoir citoyen, est méprisé par les Français comme une manoeuvre nauséabonde. L'idée des Américains, en votant en 2002 la loi Sarbanes-Oxley, était d'éviter que ne se renouvellent de grands scandales financiers de l'ampleur de celui qui a touché la firme Enron. À cette fin, la loi favorise en interne le signalement des fraudes. Les Anglo-Saxons – qui n'ont pas à porter le douloureux souvenir de la période vichyssoise – ne reculent pas devant les mots «collaborateurs» et «dénonciateurs»...

En France, les firmes qui ont tenté, ces derniers mois, de mettre en place des «lignes d'alerte», prudemment baptisées «lignes éthiques», se sont heurtées à une opposition syndicale frontale : même «civique» ou «corporate», la dénonciation n'est pas acceptable en tant que système. Chez Ducros, filiale française du leader américain des épices McCormick, la «hotline» réservées aux confidences des salariés a été immédiatement baptisée «allô collabo»... Pour prospérer, la dénonciation à la française doit donc être à la fois anonyme et invisible.

En matière judiciaire, le Code pénal reflète à la fois les hésitations morales du législateur et les difficultés du terrain. Les magistrats, ou procureurs, n'en font pas mystère : les renseignements anonymes font partie du métier. «En matière de crime organisé, et de stupéfiants, notamment, les témoignages sont par nature anonymes, explique Claude Choquet, président de l'Association des magistrats instructeurs. C'est une réalité dont il faut bien tenir compte – et un instrument dont il ne faut pas se priver si l'on veut démanteler des réseaux...» Techniquement, le magistrat qui reçoit un renseignement téléphonique ou le policier qui recueille un témoignage anonyme peuvent rédiger un procès-verbal de constatation. Nombreux sont les dossiers où l'on peut lire ce type de mention : «d'un renseignement anonyme digne de foi, nous apprenons que...» En matière pénale, la preuve est libre. Au tribunal d'en apprécier la pertinence.

Le législateur a bien tenté, récemment, d'encadrer ces pratiques. Il a créé en 2000 le «témoin anonyme». Le dénonciateur est connu du magistrat mais il ne veut surtout pas que son nom apparaisse. Son identité n'est donc pas consignée dans le dossier, mais elle est quand même enregistrée, dans un autre circuit, par la justice. Le secret ne peut être levé qu'avec son accord. Le montage, intellectuellement séduisant, puisqu'il fait une petite place aux droits de la défense, n'a jusqu'à présent pas remporté beaucoup de succès. Les «témoins» n'ont pas confiance, expliquent les professionnels. Ils craignent pour leur sécurité. Après réflexion, le ministre de l'Intérieur propose aujourd'hui d'élargir ce dispositif.

Quelques années plus tard, la loi Perben II a fait une autre tentative. Elle a imaginé le statut des «repentis». Cette fois, il s'agit d'assurer une protection – y compris en leur offrant un autre nom – aux voyous repentis qui décideraient de collaborer, pour la bonne cause, avec la justice en dénonçant leurs anciens complices. L'idée est importée d'Italie. Mais elle n'a finalement pas vu le jour : la Chancellerie n'a jamais réussi à mettre en oeuvre ce système complexe et coûteux. Ces deux exemples montrent la réelle difficulté à trouver le bon équilibre entre l'efficacité et la morale. Mais aussi l'alliance qui lie les délateurs et leurs «clients», les enquêteurs : tous ont intérêt à ce que persiste une certaine opacité. Tant pis pour la morale.